Mentions Légales
En application de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales qui régissent notre site internet et l'opération adopte un olivier à Banyuls.
Toute personne souscrivant procédant à un parrainage sur le site Internet https://www.adopte-un-olivier-a-banyuls.com/ s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande.
PROPRIÉTÉ
Dénomination : Joël Albert
Adresse siège social : 23 Bis Rue G. Clémenceau, chemin Antonin. 66650 Banyuls sur Mer
Responsable de la publication : MR J. Albert
E-mail : adopteunolivierbanyuls@gmail.com
CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Direction artistique et développement du site : Bella Coach et Moi
Hébergement : Webnode
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Joël Albert. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Joël Albert. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations recueillies dans les formulaires présents sur le site sont destinés exclusivement au dévelopement du projet Adopte un Olivier à Banyuls. En aucun cas ces informations ne seront transmises à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : adopteunolivierbanyuls@gmail.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS
Joël Albert n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre www.adopteunolivier.com et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Joël Albert.
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
MODIFICATION DU SITE
Joël Albert se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
PARRAINAGE
Le parrainage est ouvert à tous les utilisateurs ayant acheté un parrainage d'olivier dans le cadre du projet précédemment cité, et à tous les adopteurs de l'association Mise en Scène.
La réception du certificat de parrainage est soumise au respect des conditions suivantes : S'authentifier sur la page parrainage.
Jo¨ël Albert et l'Association Mise en Scène se réservent le droit de refuser toute demande de parrainage en cas de tentative de triche, ou de fraude en particulier, et peuvent être amenés à modifier les conditions, les certificats et dates de parrainage, sans préavis de leur part.